Information sur la sécurité et la santé au travail: Un service offert par le Bureau international du Travail

 

 

 

Accueil Encyclopédie du BIT Base de données CISDOC   English
 
Avis de droit d'auteur et information :
 

Tous droits réservés. Le contenu intégral ou partiel de ce site Web ne peut être cédé ou reproduit, sous quelque forme ou par quelque moyen, que ce soit par vente, par bail, par location, par prêt ou à titre gracieux, sans le consentement écrit préalable du BIT et tel que stipulé par la licence dêutilisation.

Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n'impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses frontières.

Les articles, études et autres textes signés n'engagent que leurs auteurs et leur publication ne signifie pas que le Bureau international du Travail souscrit aux opinions qui y sont exprimées.

L'utilisateur accepte que les parties donnent accès à ces données sans offrir de garantie, quelle qu'elle soit. Les parties ne sont pas responsables de la validité ou de l'exhaustivité de l'information présentée sur ce site Web, notamment de toute inexactitude, erreur ou omission pouvant s'y trouver, ni des conséquences pouvant découler de l'utilisation de cette information ou du logiciel offert sur ce site. Les auteurs, le BIT et les organismes collaborateurs ne peuvent être tenus responsables des dommages découlant de l'utilisation des données, ni faire l'objet de réclamations ou d'autres demandes à ce titre.

La mention ou la non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou tel produit ou procédé commercial nêimplique de la part du Bureau international du Travail ou des organismes collaborateurs aucune appréciation favorable ou défavorable.

 

Accueil Encyclopédie du BIT Base de données CISDOC